- protocole d'amendement
- протокол о внесении поправок в договор
Dictionnaire de droit français-russe.
protocole d'amendement
Regardez d'autres dictionnaires:
Protocole de Montreal — Protocole de Montréal Pour les articles homonymes, voir Montréal (homonymie). Pollution … Wikipédia en Français
Protocole de montréal — Pour les articles homonymes, voir Montréal (homonymie). Pollution … Wikipédia en Français
Protocole de copenhague — Le protocole de Copenhague est un amendement au protocole de Montréal. Lors d une réunion le 25 novembre 1992, l arrêt total de production et consommation de CFC, tétrachlorure de carbone et méthylchloroforme a été avancé à 1996. L arrêt des… … Wikipédia en Français
Protocole de Montréal — Pour les articles homonymes, voir Montréal (homonymie). Le Protocole de Montréal est un accord international modifiant la Convention de Vienne sur la protection de la couche d Ozone adoptée le 22 mars 1985. Son nom complet est protocole de… … Wikipédia en Français
Protocole de Copenhague — Le protocole de Copenhague est un amendement au protocole de Montréal. Lors d une réunion le 25 novembre 1992, l arrêt total de production et consommation de CFC, tétrachlorure de carbone et méthylchloroforme a été avancé à 1996. L arrêt des… … Wikipédia en Français
Service international de recherches — 51° 22′ 41″ N 9° 01′ 09″ E / 51.3781, 9.01917 … Wikipédia en Français
Codexter — Comité d experts sur le terrorisme Le Comité d experts sur le terrorisme (CODEXTER) désigne la réunion d experts gouvernementaux pour coordonner les activités dans ce domaine au sein du Conseil de l Europe. La lutte contre le terrorisme fait… … Wikipédia en Français
Comité d'experts sur le terrorisme — Le Comité d experts sur le terrorisme (CODEXTER) désigne la réunion d experts gouvernementaux pour coordonner les activités dans ce domaine au sein du Conseil de l Europe. La lutte contre le terrorisme fait partie de la défense des Droits de l… … Wikipédia en Français
Accord Européen Relatif Au Transport International Des Marchandises Dangereuses Par Route — L Accord européen relatif au transport international des marchandises Dangereuses par Route (ADR), fait à Genève le 30 septembre 1957 sous l égide de la Commission Economique des Nations Unies pour l Europe, est entré en vigueur le… … Wikipédia en Français
Accord europeen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route — Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route L Accord européen relatif au transport international des marchandises Dangereuses par Route (ADR), fait à Genève le 30 septembre 1957 sous l égide … Wikipédia en Français
Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route — L Accord européen relatif au transport international des marchandises Dangereuses par Route (ADR), fait à Genève le 30 septembre 1957 sous l égide de la Commission économique pour l Europe, est entré en vigueur le… … Wikipédia en Français
